Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Prince

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Certificats, déclarations, dossiers navire, enregistrements, procédures, ordonnances, procès-verbaux, rapports, requêtes et rôles d'équipage...

Cote : B 5707/fol. 1-285

Période : 1709 - 1710

Fonds : Liasses de l'Amirauté de La RochelleB 5696-5700, 5703-5704, 5707-5720, 5733-5753
Déclarations, requêtes, enregistrements, procès-verbaux et rapports.

Cote : B 5742/fol. 1-268

Période : 1751 - 1751

Fonds : Liasses de l'Amirauté de La RochelleB 5696-5700, 5703-5704, 5707-5720, 5733-5753
Enregistrement des causes de l'audience de Morin (ou Merin) cadet, agissant pour Larcher, demandeur, contre Jean Chenu, auparavant capitaine...

Cote : B 6119/fol. 34

Période : 1757 - 1757

Fonds : Amirauté de Louisbourg-B 265-283, B 6109-6125
Procès-verbal d'ouverture d'une caisse de piastres provenant des prises faites par l'escadre de Pierre Lemoyne d'Iberville.

Cote : B 5701/fol. 159-160

Période : 1706 - 1706

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Certificats, déclarations, enregistrements, procédures, procès-verbaux, rapports, requêtes, requêtes sur ordonnances, dossiers navire.

Cote : B 5711/fol. 1-334

Période : 1715 - 1715

Fonds : Liasses de l'Amirauté de La RochelleB 5696-5700, 5703-5704, 5707-5720, 5733-5753
Auditions, déclarations, dossiers navires, inventaires, procédures, procès-verbaux, rapports et requêtes.

Cote : B 5713/fol. 1-289

Période : 1715 - 1718

Fonds : Liasses de l'Amirauté de La RochelleB 5696-5700, 5703-5704, 5707-5720, 5733-5753
Attestation d'assurance par Élie Diore des marchandises chargées sur le navire Le Prince, maître Armand Luytsen, pour Ozée Jourdain à Amster...

Cote : B 5661/fol. 1

Période : 1655 - 1655

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Attestation de Nicolas Classen, marchand, sur la cargaison de planches et de sel du navire Le Prince, capitaine Laurent Juriansen.

Cote : B 5671/fol. 216

Période : 1672 - 1672

Fonds : Amirauté de La Rochelle

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