Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Duc de Bourgogne

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Auditions, certificats, déclarations, enregistrements, procédures, procès-verbaux, rapports, requêtes, requêtes sur ordonnances, un dossier ...

Cote : B 5704/fol. 1-454

Période : 1708 - 1708

Fonds : Liasses de l'Amirauté de La RochelleB 5696-5700, 5703-5704, 5707-5720, 5733-5753
Certificats, déclarations, inventaires, procédures, procès-verbaux, rapports, requêtes, rôles d'équipage et ordonnances sur requête.

Cote : B 5709/fol. 1-284

Période : 1711 - 1711

Fonds : Liasses de l'Amirauté de La RochelleB 5696-5700, 5703-5704, 5707-5720, 5733-5753
Enregistrement du procès-verbal de visite du navire Le Duc de Bourgogne, capitaine Charles Varrin, pour aller à la Martinique.

Cote : B 6120/fol. 148v-149

Période : 1754 - 1754

Fonds : Amirauté de Louisbourg-B 265-283, B 6109-6125
Certificats, déclarations, dossiers navire, enregistrements, procédures, ordonnances, procès-verbaux, rapports, requêtes et rôles d'équipage...

Cote : B 5707/fol. 1-285

Période : 1709 - 1710

Fonds : Liasses de l'Amirauté de La RochelleB 5696-5700, 5703-5704, 5707-5720, 5733-5753
Déclarations, requêtes, enregistrements, inventaires, procès-verbaux et rapports.

Cote : B 5743/fol. 1-390

Période : 1752 - 1752

Fonds : Liasses de l'Amirauté de La RochelleB 5696-5700, 5703-5704, 5707-5720, 5733-5753

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