Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Demandes d'emploi suivies de recrutement

Cote : K 3

Période : 1913 - 1921

Fonds : H-Dépôt 10Hospice de Matha
Concours de recrutement : organisation

Cote : K 4

Période : 1961 - 1961

Fonds : H-Dépôt 10Hospice de Matha
Congés de maladie

Cote : K 9

Période : 1913 - 1916

Fonds : H-Dépôt 10Hospice de Matha
Caisse de retraites

Période : 1912 - 1988

Fonds : H-Dépôt 10Hospice de Matha
Série L : administration générale

Période : 1912 - 1988

Fonds : H-Dépôt 10Hospice de Matha
Commissions

Cote : L 1

Période : 1912 - 1968

Fonds : H-Dépôt 10Hospice de Matha
Vaguemestre : enregistrement du courrier

Cote : L 3

Période : 1942 - 1953

Fonds : H-Dépôt 10Hospice de Matha
Documentation figurée

Cote : L 5

Période : 1988 - 1988

Fonds : H-Dépôt 10Hospice de Matha
Correspondance relative à la comptabilité de l'hospice de Matha

Cote : M 1

Période : 1913 - 1927

Fonds : H-Dépôt 10Hospice de Matha
Ventilation des dépenses

Cote : M 6

Période : 1961 - 1961

Fonds : H-Dépôt 10Hospice de Matha

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