Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Landes. Mission aux droits des femmes et à l'égalité

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Circulaires, notes et correspondance.

Cote : 1407 W 1

Période : 1991 - 2003

Fonds : Archives de la Mission aux droits des femmes et à l'égalité (1407 W)
Rapports d'activité.

Cote : 1407 W 3

Période : 1992 - 2000

Fonds : Archives de la Mission aux droits des femmes et à l'égalité (1407 W)
Déménagements.

Cote : 1407 W 5

Période : 2000 - 2003

Fonds : Archives de la Mission aux droits des femmes et à l'égalité (1407 W)
Subventions

Période : 1984 - 2007

Fonds : Archives de la Mission aux droits des femmes et à l'égalité (1407 W)
Demandes de subvention, transmission des dossiers des associations (1994-2001).

Cote : 1407 W 7

Période : 1990 - 2002

Fonds : Archives de la Mission aux droits des femmes et à l'égalité (1407 W)
Lutte contre le chômage

Période : 1984 - 2007

Fonds : Archives de la Mission aux droits des femmes et à l'égalité (1407 W)
Programme régional de lutte contre le chômage des femmes, bilans et statistiques (1992-1993). Participation à des actions (association Pluri...

Cote : 1407 W 9

Période : 1991 - 1995

Fonds : Archives de la Mission aux droits des femmes et à l'égalité (1407 W)
F.G.I.F. : récapitulatifs du comité des engagements (dossiers acceptés, refusés ou ajournés (1992-1995, 2001-2003). Correspondance (1989-200...

Cote : 1407 W 19

Période : 1989 - 2003

Fonds : Archives de la Mission aux droits des femmes et à l'égalité (1407 W)
Femmes victimes de violence

Période : 1984 - 2007

Fonds : Archives de la Mission aux droits des femmes et à l'égalité (1407 W)
Procès-verbaux de gendarmerie et enquêtes.

Cote : 1407 W 22

Période : 1995 - 1997

Fonds : Archives de la Mission aux droits des femmes et à l'égalité (1407 W)

Landes. Mission aux droits des femmes et à l'égalité

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