Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prison de Charolles (Saône-et-Loire)

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Prison de Charolles.

Cote : 1 Y 203 - 234

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Pièces annexes aux comptes (1806, 1807), pièces justificatives des comptes (1817-1818, 1821-1825), correspondance (1821-1825, 1852-1869).

Cote : 1 Y 207

Période : 1806 - 1869

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Situation du compte de l'entrepreneur.

Cote : 1 Y 210

Période : 1868 - 1896

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Condamnés à plus d'un an : état nominatif (1820-1821, 1854-1856).

Cote : 1 Y 217

Période : 1820 - 1856

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Etats numériques.

Cote : 1 Y 219

Période : 1820 - 1857

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Prisonniers de guerre condamnés par les conseils de guerre (1915-1916) et militaires français ayant séjourné plus de trois jours : états nom...

Cote : 1 Y 221

Période : 1915 - 1919

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Détenus soumis à la réclusion solitaire : état nominatif.

Cote : 1 Y 223

Période : 1868 - 1875

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Clémence : demandes de recours en grâce (1819-1825, 1896).

Cote : 1 Y 227

Période : 1819 - 1896

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Transfèrement à leur destination pénale de condamnés à moins d'un an (1820-1891) et plus d'un an (1820-1856) : extraits de jugements ; conda...

Cote : 1 Y 233

Période : 1820 - 1891

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Travail : correspondance (1836, 1844, 1879), produit du travail (1857), tarif de main-d'oeuvre (1892-1925).

Cote : 1 Y 234

Période : 1836 - 1925

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Montant du travail des détenus au profit du Trésor : état.

Cote : 1 Y 211

Période : 1895 - 1897

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Lingerie, literie, vestiaire.- Mobilier : inventaires ; achat pour le service de la chapelle (1838-1861) ; situation des magasins de lingeri...

Cote : 1 Y 213

Période : 1838 - 1908

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Etats nominatifs trimestriels.

Cote : 1 Y 216

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Mouvement de la population (1815-1855), situation nominative (1806-1807, 1820-1825).

Cote : 1 Y 218

Période : 1806 - 1855

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Enfants en bas-âge : états nominatifs.

Cote : 1 Y 220

Période : 1813 - 1823

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Réclamations : rations insuffisantes (1843), interdiction du tabac (1864), demandes de secours (1857-1909) et autres (1824).

Cote : 1 Y 224

Période : 1824 - 1909

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Evasions.

Cote : 1 Y 229

Période : 1806 - 1924

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Suicides.

Cote : 1 Y 230

Période : 1917 - 1921

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Transfert.

Cote : 1 Y 232 - 233

Période : 1807 - 1891

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Correspondance (1807, 1812-1816, 1821, 1841, 1851-1852).

Cote : 1 Y 232

Période : 1807 - 1852

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Réglementation.- Correspondance (1838-1845), règlement particulier (1844), affiche (1864).

Cote : 1 Y 203

Période : 1838 - 1864

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Inspections.- Inspections générales (1863, 1872-1873), rapports du sous-préfet (1816-1892) et du préfet (1939), notes des architectes (1807,...

Cote : 1 Y 204

Période : 1807 - 1939

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Bâtiments.- Réparations (1823-1844), devis de l'architecte (1841), rapport (1842). Travaux de grosses réparations et aménagements nouveaux :...

Cote : 1 Y 205

Période : 1823 - 1940

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Commission de surveillance.- Nomination des membres, états de propositions par le sous-préfet (1819-1932), extraits des délibérations des co...

Cote : 1 Y 206

Période : 1817 - 1932

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Comptabilité.

Cote : 1 Y 207 - 211

Période : 1806 - 1916

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)

Prison de Charolles (Saône-et-Loire)

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