Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Foucher, Octave (1862-1933 ; médecin, homme politique)

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Elections générales des 24 avril et 8 mai 1910, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préf...

Cote : 3M515

Période : 1910 - 1910

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Elections générales des 26 avril et 10 mai 1914, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préf...

Cote : 3M516

Période : 1914 - 1914

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire des 13 et 27 juin 1909 (remplacement de M. Leffet, décédé), organisation de l'élection : circulaires, instructions, ...

Cote : 3M514

Période : 1909 - 1909

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1912, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, corre...

Cote : 3M573

Période : 1912 - 1912

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Renouvellement partiel du 11 janvier 1920, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, imprimés élector...

Cote : 3M489

Période : 1897 - 1897

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Renouvellement partiel du 6 janvier 1924, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral...

Cote : 3M490

Période : 1924 - 1924

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Résultats des élections : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués,...

Cote : 3M494

Période : 1932 - 1932

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1898, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, corre...

Cote : 3M554

Période : 1898 - 1898

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Foucher, Octave (1862-1933 ; médecin, homme politique)

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