Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Elections générales des 26 avril et 10 mai 1914, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République,...

Date : 1914 - 1914

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Titre :

Elections générales des 26 avril et 10 mai 1914, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral arrêtés préfectoraux, correspondance ; affichage électoral : réponse des maires sur les mesures prises dans leurs communes pour les cantons de l'arrondissement de Loches et de Tours (classement par canton et par commune) ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance des sous-préfets et des maires adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Contenu :

Affichage électoral : pendant la durée de la période électorale de toutes les élections, dans chaque commune, des emplacements spéciaux sont réservés par l'autorité municipale pour l'apposition des affiches électorales. » (art. 1 de la loi du 20 mars 1914 réglementant l'affichage électoral).

Cote :

3M516

Inventaire d'archives :

3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Personnes :

Besnard, René (1879-1952 ; avocat, homme politique), Chautemps, Alphonse (1860-1944 ; magistrat, homme politique), Faure, Émile (1873-1953 ; syndicaliste, homme politique), Foucher, Octave (1862-1933 ; médecin, homme politique), Morin, Ferdinand (1876-1957)

Institutions :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

Thèmes :

Troisième République (1870-1940), affichage, campagne électorale, découpage électoral, mouvement politique et sociétal, parlementaire, réunion publique, vie politique, élection législative, élection politique

Type de document :

affiche, notice individuelle, procès-verbal d'élection, profession de foi, tract

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