Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local

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Activités de l'association

Cote : 1908 W 5-18

Période : 1995 - 2001

Fonds : Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local
Chauvigny à Couhé.

Cote : 1908 W 8

Période : 1995 - 2001

Fonds : Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local
Gouëx à Le Vigeant.

Cote : 1908 W 10

Période : 1996 - 2001

Fonds : Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local
Montmorillon à Romagne.

Cote : 1908 W 14

Période : 1997 - 2001

Fonds : Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local
Sommières-du-Clain à Verrières.

Cote : 1908 W 17

Période : 1996 - 2001

Fonds : Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local
Association pour l'après chantier de Civaux

Cote : 1908 W 1-18

Période : 1995 - 2001

Fonds : Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local
Assemblées générales : convocations, feuilles d'émargement et pouvoirs, dossiers remis aux participants (rapport du président, bilan financi...

Cote : 1908 W 3

Période : 1997 - 2001

Fonds : Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local
Création : assemblée générale constitutive. Statuts. Conseils d'administration.

Cote : 1908 W 1

Période : 1997 - 2001

Fonds : Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local
Conseils d'administration : élections, procès-verbaux. Bureau : élections. Comités de programme : convocations, feuilles d'émargement, liste...

Cote : 1908 W 2

Période : 1997 - 2001

Fonds : Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local
Chauvigny.

Cote : 1908 W 7

Période : 1997 - 2001

Fonds : Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local

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