Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local

Date : 1995 - 2001

Voir le contexte de la notice

Cote :

1908 W 1-18

Publication :

Archives départementales de la Vienne

2017

Poitiers

Informations sur le producteur :

Origine: Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local

Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local

Informations sur l'acquisition :

Versement du 31 juillet 2008

Conditions d'accès :

Archives publiques Archives publiques

Communication selon les délais fixés par le Code du patrimoine

Langues :

Langue des unités documentaires: français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 18

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 2,70

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Vienne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD086_01908_W

Institutions :

Vienne. Conseil départemental. Direction des aides aux communes et au développement local

Thèmes :

Aménagement du territoire

Type de document :

Document d'archives

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