Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Reubell, Jean François (1747-1807 ; ou Rewbell)

Date de naissance :

6 octobre 1747

Date de décès :

24 novembre 1807

Description :

Jean-François Reubell ou Rewbell (1747-1807) naît à Colmar le 6 octobre 1747 dans une famille de la bourgeoisie alsacienne. Il est le fils de Jean Reubell, avocat, secrétaire interprète au Conseil souverain d’Alsace, puis notaire à Colmar. Sa mère, Marie, est la fille d’un des...

Activité :

chef d'Etat ; député

Source :

Archives nationales : Reubell, Jean-François (1747-1807)

Autres ressources :

Wikidata : Jean-François Reubell
data.bnf.fr : Jean-François Rewbell (1747-1807)

7 contenus liés

Inventaire après décès : Reubell, Jean-François. Paradis (rue de), n° 25

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Louis GILLET, janvier 1806 - 14 février 1826 (étude XLV)
REUBELL, Jean François

Cote : V/1/461

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
Fonds Jean-François Reubell (1795-1806).

Cote : 210AP/1-210AP/3

Période : 1795 - 1806
Portrait des conventionnels Rewbel, Cambon et Carrier. - Lithographie, 13 x 8 cm, n. et b.

Cote : 2 Fi 629

Période : 1801 - 1900

Fonds : Sous-série 2 Fi : documents figurés de dimensions inférieures à 24 x 30 cm
Vente de maison et jardin à Épinay, Grande-Rue, près l'église, par Jean François Reubell [Rewbell] à Jean Godard, ex-avocat au Parlement.

Cote : MC/ET/XCIII/278

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
HERZOG, Jean Baptiste

Cote : V/1/472

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
REWBELL, Jean François

Cote : F/7/6715

Période : 1815 - 1819

Fonds : Intérieur ; Police. Affaires politiques (série P.P. : Police politique) (1815-1841)

Reubell, Jean François (1747-1807 ; ou Rewbell)

7 contenus liés

Liens