Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Franey, Lily

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

Danger pour les libertés. Dans notre pays, une offensive brutale est lancée par le pouvoir et les patrons contre les droits de l'homme et le...

Cote : 89FI/676

Période : 1988 - 1988

Fonds : 89 FI - Collection d'affiches du parti communiste français
Le souffle du nouveau. Fête de l'Humanité. La Courneuve, 15,16, 17 septembre 1995.

Cote : 89FI/805

Période : 1995 - 1995

Fonds : 89 FI - Collection d'affiches du parti communiste français
Vous avez raison d'être révoltés. Pour être entendu : Le vote Robert Hue le 23 avril.

Cote : 89FI/804

Période : 1995 - 1995

Fonds : 89 FI - Collection d'affiches du parti communiste français
Non à la droite. Non à Le Pen ! Pour être entendu : le vote Robert Hue le 23 avril.

Cote : 89FI/807

Période : 1995 - 1995

Fonds : 89 FI - Collection d'affiches du parti communiste français
Hommage à Georges Marchais.

Cote : 89FI/1069

Période : 1997 - 1997

Fonds : 89 FI - Collection d'affiches du parti communiste français
Partout, pour tous, une école de qualité.

Cote : 89FI/598

Période : 1986 - 1986

Fonds : 89 FI - Collection d'affiches du parti communiste français
Européens et progressistes. Meeting samedi 11 mai [...], Arche de la Défense [...].

Cote : 89FI/813

Période : 1996 - 1996

Fonds : 89 FI - Collection d'affiches du parti communiste français
Les 10, 11 et 12 septembre, la fête ! […] Fête de l'Humanité, Humanité Dimanche. La Courneuve.

Cote : 89FI/2796

Période : 1993 - 1993

Fonds : 89 FI - Collection d'affiches du parti communiste français

Franey, Lily

8 contenus liés

Liens