Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise

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Administration générale

Cote : E-dépôt 211/1-12

Période : 1955 - 2015

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Constitution et dissolution du syndicat

Cote : E-dépôt 211/1, 12

Période : 1955 - 2015

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Statuts et délégués syndicaux

Cote : E-dépôt 211/1

Période : 1955 - 2008

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Cessation de l'activité au 13 mars 2013

Cote : E-dépôt 211/12

Période : 2008 - 2015

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Conseil syndical

Cote : E-dépôt 211/2-7

Période : 1955 - 2015

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Délibérations

Cote : E-dépôt 211/2-4

Période : 1955 - 2015

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
19 février 1997-25 mars 2005

Cote : E-dépôt 211/2

Période : 1997 - 2005

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
29 mars 2005-19 février 2015

Cote : E-dépôt 211/3

Période : 2005 - 2015

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Extraits de délibérations

Cote : E-dépôt 211/4

Période : 1971 - 2012

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Arrêtés

Cote : E-dépôt 211/5

Période : 1955 - 2015

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise

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