Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Malière, Benoit Jean François (vicaire général d'Avignon)

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Administration des biens du couvent des Augustines supprimées

Cote : 124 H 23-25

Période : 1610 - 1778

Fonds : Couvent des Augustines d'Avignon sous le titre de Sainte-Ursule
Pensions

Cote : 124 H 23

Période : 1643 - 1778

Fonds : Couvent des Augustines d'Avignon sous le titre de Sainte-Ursule
Capitaux et pensions

Cote : 124 H 23

Période : 1610 - 1778

Fonds : Couvent des Augustines d'Avignon sous le titre de Sainte-Ursule
Temporel

Cote : 124 H 24

Période : 1610 - 1778

Fonds : Couvent des Augustines d'Avignon sous le titre de Sainte-Ursule
Procédures

Cote : 124 H 25

Période : 1610 - 1778

Fonds : Couvent des Augustines d'Avignon sous le titre de Sainte-Ursule
Application des règlements

Cote : 117 H 5

Période : 1774 - 1782

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
Maison, paroisse Saint-Didier à Avignon

Cote : 124 H 24

Période : 1772 - 1772

Fonds : Couvent des Augustines d'Avignon sous le titre de Sainte-Ursule
Pièces de procédure

Cote : 124 H 25

Période : 1776 - 1776

Fonds : Couvent des Augustines d'Avignon sous le titre de Sainte-Ursule

Malière, Benoit Jean François (vicaire général d'Avignon)

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