Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Garnier, Jean

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Inventaire après décès : Belleavoine, Jeanne ; Garnier, Jean (veuve). Rentière. Belleville (rue de), n° 135

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste Gervais FOURNIER, 28 juin 1804 - 2 avril 1827 (étude XXXIX)
GARNIER, Jean

Période : 1941 - 1951

Fonds : Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel ; Direction du personnel - Direction du personnel et des services - Direct...
CHAMBARD, Lucienne | GARCIA, Evelyne | GARNIER, Jean | GARRIGOU, Alain | GAUDIN, Pierre | GERIN, Dominique | GIROUD, Evelyne | GOUDINEAU, Da...

Cote : 19910359/3

Période : 1942 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau des personnels de l'admi...
GARNIER, Jean | Ayant-droit : GARON Paul

Cote : 19810031/204

Période : 1948 - 1948

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
LECALVEZ, [lacune] | GAUTIER, Pierre | PAULIN, Pierre | CESSAC, Madeleine | LESOUDER, François | BLAS, Célestine | PICARD, Léon | ROUX, Géra...

Cote : 19910700/105

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
GARNIER, Jean

Cote : F/1dII/G/2

Période : 1794 - 1795

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)
Inventaire après décès de Thamasse Moreau, femme de Jean Garnier, marchand, demeurant place de Grève, devant le port au charbon.

Cote : MC/ET/III/319

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Contrat de mariage entre Florent de Metz, maître tissutier rubannier, demeurant rue Gracieuse au Faubourg Saint-Marcel, paroisse Saint-Médar...

Cote : MC/ET/XVI/345

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LE CAT, 30 décembre 1628 - octobre 1662 (étude XVI)
Inventaire après décès de Marie Joulut, femme de Jean Garnier, orfèvre.

Cote : MC/ET/LXXXVI/212

Période : 1606 - 1606

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre GUERREAU, 1er avril 1599 - 1636 (étude LXXXVI)
[vers 1450-vers 1550], du lundy VIe jour de décembre . Bail par Jean de la Croix, marchand-et-bourgeois-de-Paris, à Jean Garnier, laboureur ...

Cote : MC/ET/VIII/1

Période : 1450 - 1550

Fonds : Minutes et répertoires de notaires divers, 13 février 1471 - 3 mai 1577 (étude VIII)

Garnier, Jean

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