Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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113 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Inspection des eaux et forêts

Cote : 113 W 1-10

Période : 1939 - 1960
1178 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Bureau des carburants détaxés

Cote : 1178 W 1-15

Période : 1964 - 1990
1344 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

Cote : 1344 W 1-22

Période : 1975 - 1998
1364 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

Cote : 1364 W 1-12

Période : 1947 - 1995
1376 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

Cote : 1376 W 1-3

Période : 1963 - 1995
1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

Cote : 1394 W 1-3

Période : 1971 - 1999
1342 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Cote : 1342 W 1-12

Période : 1961 - 1988
38 W - Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

Cote : 38 W 1-21

Période : 1943 - 1971
1052 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service statistique

Cote : 1052 W 1-90

Période : 1963 - 1980
1267 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF)

Cote : 1267 W 1- 27

Période : 1971 - 1992

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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