Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Service des ponts et chaussées

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Série S - Travaux publics et transport

Cote : Série S

Période : 1795 - 1941
Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets d'aptitude pour la conduite des aéronefs.

Cote : 6 S 1

Période : 1914 - 1920

Fonds : 6 S - Transports aériens et météorologie
6 S - Transports aériens et météorologie

Cote : 6 S 1

Période : 1914 - 1920
Avenants divers

Cote : 5 S 784

Fonds : 5 S - Chemins de fer
Avenant définitif et deuxième avenant provisoire

Cote : 5 S 785

Période : 1922 - 1925

Fonds : 5 S - Chemins de fer
Avenants divers

Cote : 5 S 786

Période : 1924 - 1929

Fonds : 5 S - Chemins de fer
Rétrocession des tramways à la compagnie des chemins de fer belfortains : traité, rapport de l'ingénieur, correspondance, nouvelles conditio...

Cote : 5 S 787

Période : 1921 - 1925

Fonds : 5 S - Chemins de fer
Correspondance générale

Cote : 5 S 788-789

Période : 1898 - 1919

Fonds : 5 S - Chemins de fer
1898-1901

Cote : 5 S 788

Période : 1898 - 1901

Fonds : 5 S - Chemins de fer
1899-1919

Cote : 5 S 789

Période : 1899 - 1919

Fonds : 5 S - Chemins de fer

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