Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Service des ponts et chaussées

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Instructions, circulaires

Période : 1812 - 1937

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Instructions générales

Cote : 7 S 1-2

Période : 1812 - 1900

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Autorisations d'usines sur les cours d'eau

Cote : 7 S 3

Période : 1921 - 1921

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Alimentation en eau potable : correspondance, circulaires, cartes, documentation imprimée

Cote : 7 S 5

Période : 1904 - 1937

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Comptabilité

Période : 1882 - 1930

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Budgets, états des dépenses, décomptes et régies

Cote : 7 S 11-12

Période : 1888 - 1904

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Décomptes et régies

Cote : 7 S 12

Période : 1889 - 1902

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Comptabilité de l’ingénieur en chef

Période : 1882 - 1920

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
1882

Cote : 7 S 13

Période : 1882 - 1882

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées
1886

Cote : 7 S 17

Période : 1886 - 1886

Fonds : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées

Territoire de Belfort. Service des ponts et chaussées

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