Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Conseil général. Direction générale

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Nuits Savoureuses.

Cote : 1654 W 5-6

Période : 1999 - 2000

Fonds : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale - Cellule juridique
Comité de vigilance sur les déclarations et le programme du Front national.

Cote : 1663 W 1

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale
Vidéosurveillance urbaine.

Cote : 1663 W 3-4

Période : 2002 - 2004

Fonds : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale
Rapports divers.

Cote : 1663 W 4

Période : 1998 - 2007

Fonds : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale
Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004). Mise en œuvre des Aménagements du Temps de Travail (ATT) (2000-2003).

Cote : 1788W/11

Période : 2000 - 2004

Fonds : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire de Belfort (2005). Stress au travail (2002-2003).

Cote : 1788W/12

Période : 2002 - 2005

Fonds : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale
Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.

Cote : 1788W/14

Période : 2000 - 2007

Fonds : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale
Techn'hom.

Cote : 1788W/18

Période : 2003 - 2008

Fonds : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale
Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes d'aide, relevé de décision de la commission d'attribution, copie de la délibération d...

Cote : 1672 W 1

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des affaires juridiques et de l'achat public
Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des crues de la Rosemontoise. - Fond départemental de solidarité aux victimes des inondation...

Cote : 1672 W 1- 1672 W 3

Période : 2001 - 2003

Fonds : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des affaires juridiques et de l'achat public

Territoire de Belfort. Conseil général. Direction générale

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