Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Conseil général. Communication

Affiner votre recherche :

78 contenus liés

Productions et activités de la Direction de la communication : affiches, maquettes, opérations de communication.

Cote : 1216 W 2-18

Période : 1986 - 1993

Fonds : 1216 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Conseiller général, vie politique : correspondance et interventions de Chrisitian Proust, Président du Conseil génral , suite à diverses dol...

Cote : 1302 W 2-5

Période : 1980 - 1988

Fonds : 1302 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Concours national des villes et villages fleuris.

Cote : 1670 W 1-3

Période : 1989 - 2003

Fonds : 1670 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Image d'Epinal (rouge bleu et noir)

Cote : 1711 W 1

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Le baroque et le classique bleu clair/foncé

Cote : 1711 W 5

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Der Wanderer 3

Cote : 1711 W 14

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Trancrede

Cote : néant

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Sans titre

Cote : néant

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Vision céleste

Cote : 1711 W 15

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Vision céleste calque

Cote : 1711 W 16

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Le grand saut

Cote : néant

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Sans titre noir

Cote : néant

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Sans titre vert

Cote : néant

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Sans titre marron ocre gris et noir

Cote : néant

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Ovale blanc sur fond marron (moyen format)

Cote : néant

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Sillons ocres sur fond créme (petit format)

Cote : 1711 W 23

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Disque noir sur fond gris (grand format)

Cote : 1711 W 26

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Culture, loisirs ([1990]-2005). Annuaire des services publics du Territoire de Belfort (2003). Carte postale du Lion [2005].

Cote : 1799W/7

Fonds : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
1216 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication

Cote : 1216 W 2-18

Période : 1986 - 1993
1489 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication

Cote : 1489 W 1-10

Période : 1989 - 1992
1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication

Cote : 1711 W

Période : 1901 - 2000
Eurockéennes : affichage, presse, publicité.

Cote : 1489 W 1-4

Période : 1989 - 1992

Fonds : 1489 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Eurockéennes : sponsoring.

Cote : 1489 W 5-7

Période : 1989 - 1991

Fonds : 1489 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Jumelage entre les Eurockéennes et le Leysin Rock Festival.

Cote : 1489 W 8

Période : 1991 - 1991

Fonds : 1489 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Concours pour la conception de l'affiche du festival des Eurockéennes : projets de maquettes.

Cote : 1602 W 1-4

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1602 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Opération "un siège auto pour chaque bébé".

Cote : 1670 W 4-10

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1670 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Image d'Epinal (noir bleu et jaune)

Cote : 1711 W 2

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Dilution de septembre avec le mois d'août

Cote : 1711 W 4

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Carrés superposés

Cote : 1711 W 9

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Carrés très espacés

Cote : 1711 W 11

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Croix de lorraine rose et violet

Cote : 1711 W 12

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
La tête dans les étoiles

Cote : 1711 W 17

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Sans titre violet

Cote : néant

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Sans titre bleu

Cote : 1711 W 18

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Griffe sur fond marron (moyen format)

Cote : néant

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Corne en coin haut gauche sur fond noir (petit format)

Cote : 1711 W 21

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Ovale blanc sur fond marron (grand format)

Cote : 1711 W 24

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Personnages et avion

Cote : néant

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Personnages et crocodile

Cote : néant

Période : 1901 - 2000

Fonds : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Photothèque du Conseil général : diapositives petits et moyens formats, négatifs et tirages

Cote : 1772W/1-1772W/30

Période : 1985 - 2007

Fonds : 1772 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Education, collèges.

Cote : 1799W/2

Période : 1994 - 2005

Fonds : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Education, collèges [sd]. Environnement (1992-2005).

Cote : 1799W/3

Période : 1992 - 2005

Fonds : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Culture, loisirs.

Cote : 1799W/6

Période : 1998 - 2005

Fonds : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
1380 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication

Cote : 1380 W 1-504

Période : 1979 - 1994
1602 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication

Cote : 1602 W 1-6

Période : 1991 - 1998
1670 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication

Cote : 1670 W 1-10

Période : 1989 - 2003
1772 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication

Cote : 1772W1-30

Période : 1985 - 2007
1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication

Cote : 1799W

Période : 1992 - 2011
Vie départementale : coupures de presse.

Cote : 1302 W 1

Période : 1993 - 1995

Fonds : 1302 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Fonds photographiques provenant de la photothèque de la Direction de la communication.

Cote : 1380 W 1-504

Période : 1979 - 1994

Fonds : 1380 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication

Territoire de Belfort. Conseil général. Communication

78 contenus liés

Liens