Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

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Associations loi 1901 dissoutes

Cote : 1867W/1-1867W/13

Période : 2007 - 2011

Fonds : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales et de la Vie démocratique locale
La CalypsoTennis de table de FoussemagneCollectif de sauvegarde de l'environnement d'EloiePôle régional de conception et d'innovation (P.R.E...

Cote : 1867W/2

Fonds : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales et de la Vie démocratique locale
Amicale du personnel communal d'EssertCentre de recherche en électrotechnique et électronique de Belfort - CREEBELAssociation d'aide aux fam...

Cote : 1867W/4

Fonds : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales et de la Vie démocratique locale
Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation sportive et culturelle offemontoise (ASCO)Comité des œuvres sociales d...

Cote : 1867W/7

Fonds : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales et de la Vie démocratique locale
Elections municipales ; Elections sénatoriales.

Cote : 1969W/1-1969W/17

Période : 2005 - 2014

Fonds : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales et Démocratie locale
Professions réglementées, agents immobiliers.

Cote : 1969W/20-1969W/21

Période : 1970 - 2015

Fonds : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales et Démocratie locale
Motions communales.

Cote : 1969W/22-1969W/23

Période : 2009 - 2019

Fonds : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales et Démocratie locale
Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

Cote : 1969W/24

Période : 1959 - 2015

Fonds : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales et Démocratie locale
Commune de Belfort, 1er tour.

Cote : 1967W/1

Période : 2020 - 2020

Fonds : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales et de la Démocratie locale
Commune de Belfort, 1er tour.

Cote : 1967W/2

Période : 2020 - 2020

Fonds : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales et de la Démocratie locale

Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

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