Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office public d'habitations à loyer modéré (Belfort, Territoire de Belfort)

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Sinistres liés aux tempêtes et aux incendies : dossiers d’assurances.

Cote : 1604 W 1-19

Période : 1969 - 2001

Fonds : 1604 W - Territoire Habitat
1604 W - Territoire Habitat

Cote : 1604 W 1-19

Période : 1969 - 2001
Réhabilitation et construction de logements sociaux.

Cote : 1440 W 1-57

Période : 1973 - 2000

Fonds : 1440 W - Territoire Habitat
1440 W - Territoire Habitat

Cote : 1440 W 1-57

Période : 1973 - 2000
Dommage de guerre 1944, reconstructions.

Cote : 1597 W 1-4

Période : 1945 - 1987

Fonds : 1597 W - Territoire Habitat
Cahiers d’enregistrement des marchés.

Cote : 1597 W 5-7

Période : 1966 - 1999

Fonds : 1597 W - Territoire Habitat
Participation des employeurs à l’effort de construction 1%.

Cote : 1597 W 7

Période : 1953 - 1988

Fonds : 1597 W - Territoire Habitat
Clôture des opérations de constructions.

Cote : 1597 W 8

Période : 1922 - 1970

Fonds : 1597 W - Territoire Habitat
Rapports d’activité.

Cote : 1597 W 8

Période : 1968 - 1968

Fonds : 1597 W - Territoire Habitat
Rapport et statistiques sur la situation du logement dans le Territoire de Belfort.

Cote : 1597 W 8

Période : 1969 - 1969

Fonds : 1597 W - Territoire Habitat

Office public d'habitations à loyer modéré (Belfort, Territoire de Belfort)

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