Inventaire d'archives : 1604 W - Territoire Habitat
Cote :
1604 W 1-19
Publication :
2008, encodé en 2013
Informations sur le producteur :
Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service juridique et assurances
Informations sur l'acquisition :
Versement du 23 mai 2008
Description physique :
Importance matérielle :
19 articles - 1,90 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Territoire de Belfort, Archives départementales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001604w