Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire Habitat (Belfort, Territoire de Belfort)

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1997 W -Territoire Habitat, Direction de la Clientèle, département Loyers et charges

Cote : 1997W1-15

Période : 1947 - 2010
Dossiers de locataires échantillonnés.

Cote : 1997W/1-1997W/15

Période : 1947 - 2010

Fonds : 1997 W -Territoire Habitat, Direction de la Clientèle, département Loyers et charges
Délibérations originales du Conseil d'Administration de l'O.P.D.H.L.M.

Cote : 1882W/1-1882W/24

Période : 1994 - 2007

Fonds : 1882 W - Territoire Habitat
4 février 1994 - 8 juillet 1994

Cote : 1882W/1

Période : 1994 - 2007

Fonds : 1882 W - Territoire Habitat
22 septembre 1994 - 6 avril 1995

Cote : 1882W/2

Période : 1994 - 2007

Fonds : 1882 W - Territoire Habitat
20 avril 1995 - 26 octobre 1995

Cote : 1882W/3

Période : 1994 - 2007

Fonds : 1882 W - Territoire Habitat
23 novembre 1995 - 30 mai 1996

Cote : 1882W/4

Période : 1994 - 2007

Fonds : 1882 W - Territoire Habitat
26 juin 1996 - 12 mars 1997

Cote : 1882W/5

Période : 1994 - 2007

Fonds : 1882 W - Territoire Habitat
29 avril 1997 - 27 octobre 1997

Cote : 1882W/6

Période : 1994 - 2007

Fonds : 1882 W - Territoire Habitat
15 décembre 1997 - 27 avril 1998

Cote : 1882W/7

Période : 1994 - 2007

Fonds : 1882 W - Territoire Habitat

Territoire Habitat (Belfort, Territoire de Belfort)

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