Inventaire d'archives : 1882 W - Territoire Habitat
Contenu :
Délibérations originales du Conseil d'Administration de l'O.P.D.H.L.M.
Cote :
1882W 1-24
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2017
Informations sur le producteur :
Territoire Habitat, direction générale
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/02/2017
Description physique :
Importance matérielle :
24 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001882w