Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gard. Unité territoriale d'action sociale et d'insertion (Uzège Gard Rhodanien)

Affiner votre recherche :

99 contenus liés

Plan local d'Insertion (PLIE) et Commission Locale d'Insertion (CLI)

Cote : 1740 W 1

Période : 2002 - 2012

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Plan départemental d'insertion

Cote : 1740 W 2

Période : 1998 - 2004

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Commission Locale d'Insertion

Cote : 1740 W 3-5

Période : 1993 - 2012

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Bilans, dossiers en cours et suivi

Cote : 1740 W 3

Période : 2005 - 2008

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Suspension des droits

Cote : 1740 W 4

Période : 2006 - 2006

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Contrats d'insertion

Cote : 1740 W 5

Période : 1998 - 2011

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Revenu Minimum d'Insertion (RMI)

Cote : 1740 W 6-7

Période : 1993 - 2012

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Dossiers individuels

Cote : 1740 W 6-7

Période : 1993 - 2012

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
De A à C

Cote : 1740 W 6

Période : 1998 - 2011

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
De D à Z

Cote : 1740 W 7

Période : 1998 - 2011

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Revenu de Solidarité Active (RSA)

Cote : 1740 W 8-10

Période : 1993 - 2012

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Dossiers individuels nominatifs classés par ordre alphabétique

Cote : 1740 W 8-10

Période : 1993 - 2012

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
De A à FAN

Cote : 1740 W 8

Période : 1998 - 2012

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
De FLA à LIO

Cote : 1740 W 9

Période : 1998 - 2012

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
De M à Z

Cote : 1740 W 10

Période : 1998 - 2012

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Bilan d'Insertion Professionnel (BIP)

Cote : 1740 W 11-12

Période : 1993 - 2012

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Tableaux de suivi et bilans ; synthèses individuelles

Cote : 1740 W 11

Période : 2003 - 2006

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Tableaux de suivi et bilans ; synthèses et bilans individuels

Cote : 1740 W 12

Période : 2005 - 2006

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Suivi de parcours individuels

Cote : 1740 W 13

Période : 2008 - 2009

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Pôle Accueil Insertion

Cote : 1740 W 14

Période : 2003 - 2008

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Comité d'Education Pour la Santé (CEPS)

Cote : 1740 W 15

Période : 1995 - 2002

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Ateliers de Pédagogie Personnalisé (APP)

Cote : 1740 W 16

Période : 2004 - 2012

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE)

Cote : 1740 W 17-21

Période : 1993 - 2012

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Actions d'insertion : rapports, bilans, conventions

Cote : 1740 W 17-21

Période : 1993 - 2012

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...
Année 2002

Cote : 1740 W 17

Période : 2002 - 2002

Fonds : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, con...

Gard. Unité territoriale d'action sociale et d'insertion (Uzège Gard Rhodanien)

99 contenus liés

Liens