Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lafèche (commis ; 1782-1783)

87 contenus liés

6 octobre 1721-3 novembre 1722.

Cote : 2 C 915

Période : 1721 - 1722

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
3 novembre 1722-6 novembre 1723.

Cote : 2 C 916

Période : 1722 - 1723

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
3 novembre 1726-14 octobre 1727.

Cote : 2 C 919

Période : 1726 - 1727

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
15 octobre 1727-1er avril 1729.

Cote : 2 C 920

Période : 1727 - 1729

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
18 mai-9 juin 1736.

Cote : 2 C 922

Période : 1736 - 1736

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
12 octobre 1756-25 octobre 1759.

Cote : 2 C 930

Période : 1756 - 1759

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
12 septembre 1764-15 novembre 1767.

Cote : 2 C 933

Période : 1764 - 1767

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
17 avril 1782-5 juillet 1784.

Cote : 2 C 941

Période : 1782 - 1784

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
Insinuations suivant le tarif

Cote : 2 C 946-953

Période : 1693 - 1827

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
14 février 1710-15 octobre 1714.

Cote : 2 C 946

Période : 1710 - 1714

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
18 juillet 1720-28 avril 1729.

Cote : 2 C 948

Période : 1720 - 1729

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
13 janvier 1776-30 septembre 1781.

Cote : 2 C 951

Période : 1776 - 1781

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
19 juillet 1726-19 juillet 1730.

Cote : 2 C 956

Période : 1726 - 1730

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
15 mai 1730-31 janvier 1737.

Cote : 2 C 957

Période : 1730 - 1737

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
6 octobre 1755-24 novembre 1762.

Cote : 2 C 963

Période : 1755 - 1762

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
27 janvier 1778-29 février 1780.

Cote : 2 C 969

Période : 1778 - 1780

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
12 septembre 1748-29 juillet 1750.

Cote : 2 C 974

Période : 1748 - 1750

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
Recette des droits d'ensaisinement.

Cote : 2 C 976

Période : 1779 - 1782

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
Tables des vendeurs

Cote : 2 C 977-978

Période : 1693 - 1827

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
1738-1812.

Cote : 2 C 981

Période : 1738 - 1812

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
Bureau de Luz

Cote : 2 C 913-984

Période : 1693 - 1827

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
Registres de formalités

Cote : 2 C 913-976

Période : 1693 - 1827

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées

Cote : 2 C 913-945

Période : 1693 - 1827

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
10 juillet 1720-6 octobre 1721.

Cote : 2 C 914

Période : 1720 - 1721

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
10 octobre 1725-3 novembre 1726.

Cote : 2 C 918

Période : 1725 - 1726

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)

Lafèche (commis ; 1782-1783)

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