Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ANDRE, Louis

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ANCEL, Viviane | ANDRE, Jacky | ANDRE, Louis | ANDRE, Léon | ANGENEAU, Robert | ANGIN, René

Cote : 19810396/2

Période : 1980 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
Louis André, écolier étudiant à Paris, déclare que son cousin issu de germain François de Mauger, seigneur de Beaumont, ancien curé de Gande...

Cote : MC/ET/XXXIII/183

Période : 1570 - 1570

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Contrat de mariage. ADDEE, Susanne, fille de Louis Addée, fille de Louis André.

Cote : MC/ET/XLIV/74

Période : 1681 - 1681

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Christophe LOYER, 11 octobre 1662 - 11 janvier 1690 (étude XLIV)
Inventaire après décès de Louis André, décédé le 8 février 1837, rue des Forges, n° 2.

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques Lazare JEAN-FABIEN, 19 juin 1839 - 9 avril 1853 (étude LXV)
ANDRÉ, Louis

Cote : 19940432/164

Période : 1940 - 1940

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de ALK à AZ (fin XIXe siècle-1940)
ANDRÉ, Louis

Cote : 19950277/2

Période : 1962 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dossiers de carrière des hauts-fonctionnaires du ministère (sous-préfets, administrateur...
ANDRÉ, Louis

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
AMO, Maria Isabel | AMOUROUX, Pascale | ANCRENAZ, Gagrielle | ANDRE, Georges | ANDRE, Loïc | ANDRE, Louis | ANDRE, Louisette | ANDREANI, Mar...

Cote : 19780336/3

Période : 1977 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
ANDRAUD, Paulette | ANDRAULT, Maurice | ANDRE, J. François | ANDRE, Louis | ANDREE, Michèle | ANDRES, Danièle | ANDREU, Viviane | ANDREUCCET...

Cote : 19790122/6

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...
ANDRÉ, Louis

Cote : V/1/357

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
JULLIEN DUBOIS, Louis Toussaint

Cote : V/1/397

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
ANDRÉ, Louis

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
ANDRÉ, Louis

Cote : 19940432/163

Période : 1937 - 1937

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de ALK à AZ (fin XIXe siècle-1940)
ANDRE, Louis

Cote : F/7/10771/A

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
ANDRE, Louis

Cote : F/19/2967

Période : 1848 - 1851

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
Inventaire après décès: Andre, Louis.

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, 21 janvier 1800 - décembre 1809 (étude XXIX)
Inventaire après décès: Andre, Louis.

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, 21 janvier 1800 - décembre 1809 (étude XXIX)
Andre, Louis (....-....)

Cote : LH//35/31

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
dit Andréany ANDRÉ Louis

Cote : 77AJ/53

Période : 1931 - 1954

Fonds : Fonds spécial du chômage du département de la Seine : dossiers des artistes dramatiques et musiciens (1931-1954)
ANDRE, Louis

Cote : F/7/15924

Période : 1900 - 1913

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Fichier central : dossiers du coffre dit fonds Panthéon (1880-1945)
ANDRE, Louis

Période : 1935 - 1935

Fonds : Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)
Cameroun. | ANDRE, Louis | ARBEZ-GINDRE, Renée | AYOUB, Gisèle | AYRAULT, Francis | BEULQUE, Paul | BONNAUD, Antoine | BOTTE, Jean-Michel | ...

Période : 1954 - 1962

Fonds : Santé ; Ordre national des pharmaciens (1950-1992)
ANDRE, Louis

Période : 1850 - 1865

Fonds : Ministère des PTT. Feuilles du personnel des Postes et Télégraphes (1850-1865)
AMIGUES, Jean | AMIRDA, Marcel | AMOROS, Marc | AMOUROUX, Michèle | ANCIAN, Gilbert | ANDRE, Louis | ANDRE, Odette | ANDRE, Raoul | ANDRIEUX...

Cote : 19960095/34

Période : 1883 - 1995

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes (1883-1995)
Dépôt du mortuaire et notoriété constatant les héritiers de Pierrette Magdelaine Elisabeth Rifournier, épouse d' Edme Louis André : ses enfa...

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis André CLAIRET, 17 mai 1782 - 25 février 1806 (étude LXVI)
ANDRE, Louis.

Cote : 19771065/4

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
Inventaire après décès de Louis André marchand de vin décédé le 23 janvier 1820 cour du Harlay n°6

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BEAUDESSON, 28 décembre 1818 - 2 juin 1829 (étude XX)
André, Louis.

Cote : MC/DC/XCIV/15

Période : 1821 - 1862

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIV
Inventaire après décès de Marie-Anne Morelle, veuve en 1ères noces de Jacques-Jérome Begault, en 2èmes noces de Etienne Valadoux, et épouse ...

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste SENÉ, 3 septembre 1807 - 6 janvier 1827 (étude LXV)
ANDRE, Louis

Cote : F/7/10771/A

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
ANDRÉ, Louis

Cote : V/1/523

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
HUCY, Nicolas

Cote : V/1/278

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
ANDRE, Louis

Période : 1881 - 1886

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Saint-Jean-de-Maurienne et...

ANDRE, Louis

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