Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cartault, Étienne (17..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

4 janvier 1772

Date de décès :

10 octobre 1783

Description :

Etienne Cartault vend son office de notaire à Pierre Tiron le 2 octobre 1783.

Activité :

notaire

Fonction :

notaire à Paris

Source :

Archives nationales : Cartault, Etienne (17..-17..)

5 contenus liés

CARTAULT, Étienne

Cote : V/1/456

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
Traité d'office et pratique de notaire entre Etienne Cartault et Pierre Gabriel Tiron, notaire.

Cote : MC/ET/LXXII/459

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Urbain LE CLERC, 28 mai 1756 - 5 octobre 1784 (étude LXXII)
TIRON, Pierre Gabriel

Cote : V/1/513

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
Images du répertoire du notaire Etienne Cartault pour l'étude XXXII

Cote : MC/RE/XXXII/5

Période : 1772 - 1783
Minutes et répertoires du notaire Étienne CARTAULT, 4 janvier 1772 - 10 octobre 1783 (étude XXXII)

Cote : MC/ET/XXXII/5 - MC/ET/XXXII/6, MC/RE/XXXII/5

Période : 1772 - 1783

Cartault, Étienne (17..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

5 contenus liés

Liens