Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Derian, Claude (chargé de mission auprès du cabinet du Premier ministre)

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(I) Papiers de Jérôme CLEMENT | dossiers de cabinet

Cote : 19850743/1-19850743/4

Période : 1981 - 1982

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre (1981-1984), et de ses collaborateurs
Audiovisuel | Commission de réflexion et d'orientation sur les problèmes de l'audiovisuel (commission Moinot) : composition, installation, a...

Cote : 19850743/1

Période : 1981 - 1981

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre (1981-1984), et de ses collaborateurs
Politique du livre | - prix unique du livre. mai 1981-décembre 1982. | - exportation : note de l'Union des éditeurs français exportateurs. 2...

Cote : 19850743/2

Période : 1981 - 1982

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre (1981-1984), et de ses collaborateurs
Politique du livre | - idem | . préparation, discussion et application. 1982

Cote : 19850743/3

Période : 1982 - 1982

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre (1981-1984), et de ses collaborateurs
Politique du livre | - délégation parlementaire pour la radiodiffusion et la télévision (délégation parlementaire pour la communication audi...

Cote : 19850743/4

Période : 1981 - 1982

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre (1981-1984), et de ses collaborateurs
(1) Papiers de Louis JOINET | dossiers de cabinet

Cote : 19850743/5-19850743/14

Période : 1981 - 1982

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre (1981-1984), et de ses collaborateurs
Gouvernement | préparation des programmes de travail. mai-novembre 1981. | Justice | 1980-1981. dont : réunions du groupe de travail chargé ...

Cote : 19850743/5

Période : 1981 - 1981

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre (1981-1984), et de ses collaborateurs
Amnistie | préparation, discussion parlementaire et application de la loi d'amnistie du 4 août 1981. mai 1981-septembre 1981. | Peine de mor...

Cote : 19850743/6

Période : 1981 - 1981

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre (1981-1984), et de ses collaborateurs
Tribunaux militaires | préparation de la loi du 21 juillet 1982 supprimant les tribunaux permanents des forces armées. octobre 1981-mars 198...

Cote : 19850743/7

Période : 1981 - 1982

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre (1981-1984), et de ses collaborateurs
Préparation de textes législatifs | - loi de nationalisation du 11 février 1982. septembre 1981-janvier 1982. | - Lois Auroux sur les droits...

Cote : 19850743/8

Période : 1981 - 1982

Fonds : Cabinet de Pierre Mauroy, Premier ministre (1981-1984), et de ses collaborateurs

Derian, Claude (chargé de mission auprès du cabinet du Premier ministre)

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