Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente (France)

Date de début :

1 janvier 1973

Date de fin :

31 décembre 1991

Source :

Archives nationales : Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente

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Archives de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente (1964-1996)

Cote : 20080401/1-20080401/120

Période : 1964 - 1996
Études réalisées à la demande de la Délégation à la formation professionnelle par l'Agence nationale pour le développement de l'éducation p...

Cote : 19920438/1-19920438/3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : Conventions d'études ave...
Exercice 1987

Cote : 19920438/1-19920438/2

Période : 1986 - 1988

Fonds : Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : Conventions d'études ave...
Textes des conventions et Conventions 87-A1 à 87-A3

Cote : 19920438/1

Période : 1986 - 1988

Fonds : Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : Conventions d'études ave...
Convention 87-A4 : Convention-cadre et lettres de commande

Cote : 19920438/2

Période : 1986 - 1988

Fonds : Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : Conventions d'études ave...
Exercice 1988

Cote : 19920438/2-19920438/3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : Conventions d'études ave...
Conventions 88.04.01 à 88.04.09

Cote : 19920438/2

Période : 1986 - 1988

Fonds : Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : Conventions d'études ave...
Conventions 88.04.10 à 88.04.16 et 88.09.01

Cote : 19920438/3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : Conventions d'études ave...
Études et actions expérimentales

Cote : 19920438/3-19920438/10

Période : 1986 - 1988

Fonds : Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : Conventions d'études ave...
Exercice 1986

Cote : 19920438/3-19920438/6

Période : 1986 - 1988

Fonds : Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : Conventions d'études ave...

Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente (France)

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