Inventaire d'archives : Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : Conventions...
Titre :
Ministère du travail, délégation à la formation professionnelle, bureau des études et des actions expérimentales : Conventions d'études avec l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente et divers organismes (1986-1988)
Contenu :
Ce versement concerne les conventions passées par le bureau sur les études et actions
expérimentales de formation réalisées à la demande de la délégation à la formation
professionnelle. Les dossiers comprennent les conventions, les études intermédiaires et les
publications finales.
Sommaire
Art 1-3 : Études réalisées par l'Agence Nationale pour le Développement de l'Éducation
Permanente (ADEP), 1987-1988.
Art 3 (suite)-10 : Études réalisées par divers organismes, 1986-1988.
Cote :
19920438/1-19920438/10
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Bureau des études et des actions expérimentales
(délégation à la formation professionnelle)
Informations sur l'acquisition :
Versement de 1992.
Description :
Mise en forme :
Classement par exercice puis par convention.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoimne.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
10 articles (3,1 mètres linéaires)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018139
Institutions :
Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente (France), Bureau des études et des actions expérimentales (délégation à la formation professionnelle)