Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Descorches de Sainte-Croix, Charles Marie Robert (1782-1810)

Date de naissance :

20 novembre 1782

Date de décès :

11 octobre 1810

Source :

Wikidata : Charles d'Escorches de Sainte-Croix

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Titre de comte, accordé par décret du 15 août 1809 , à . Paris (14 février 1810). Charles Descorches de Sainte Croix

Cote : BB/29/967

Période : 1810 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
M. le comte . Charles Descorches de Sainte-Croix

Cote : BB/29/1064

Période : 1808 - 1830

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Quatrième partie

Descorches de Sainte-Croix, Charles Marie Robert (1782-1810)

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