Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clouet, Jean (1921-2008)

Date de naissance :

7 mai 1921

Date de décès :

20 octobre 2008

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Jean Clouet

Autres ressources :

data.bnf.fr : Jean Clouet (1921-2008)

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Inventaire après décès: Peintrel, Nicole-Rosalie. Clouet, Jean (épouse de). Petit Léon Saint Sulpice (rue du).

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Henri LEBRUN, 18 avril 1804 - 10 février 1827 (étude XCII)
CLOUET, Jean

Cote : Dossier 299

Période : 1906 - 1956

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1906-1956)
CLOUET, Jean

Cote : 1236/83

Période : 1981 - 1986

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)
§ Marché au terme Jean CLOUET, voiturier par eau à Clamecy en Nivernais, promet à Augustin ROYER, marchand de bois, rue Saint-Anthoine, paro...

Cote : MC/ET/CV/400

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DUCHESNE, août 1608 - juin 1646 (étude CV)
CLOÜET, Jean

Cote : V/1/262

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
CLOUET, Jean

Cote : Dossier 2

Période : 1995 - 1997

Fonds : Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Courrier d'élus et collection chronologique des réponses de Nicolas Desforges, chef de cabinet (199...
CLOUET (Jean) Praticien demeurant au village de Charsenay en Gâtinais à présent à Paris, logé rue de la Harpe à l'Agnus Dei § Obligation de ...

Cote : MC/ET/XXIV/357

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, 9 juillet 1610 - décembre 1623 (étude XXIV)
CLOUET (Jean) § Contrat de mariage de Jean CLOUET, et de Jeanne MEGISSIER.

Cote : MC/ET/LII/1

Période : 1632 - 1632

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin PRIEUR, 11 mai 1632 - 7 février 1652 (étude LII)
Contrat de mariage entre Jean Clouet, maître faiseur de raquettes, demeurant rue des Graulliers, d'une part, et Marguerite Delaruelle, veuve...

Cote : MC/ET/IX/206

Période : 1575 - 1575

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean PUTHOMME, 1572 - 12 novembre 1592 (étude IX)
CLOUET (Jean) § Vente (Gilles DAMET et Toussaint GUERIN)

Cote : fol. 40

Période : 1621 - 1621

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHAPELLAIN, janvier 1580 - 24 octobre 1623 (étude XXXV)

Clouet, Jean (1921-2008)

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