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Charbonnages de France (France)

Description :

ancienne entreprise publique industrielle française

Source :

Wikidata : Charbonnages de France

Autres ressources :

data.bnf.fr : Charbonnages de France

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Sans titre

Cote : 19950356/7

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
LFC Gardanne (Stein-Cnim, Construction industrielle d la Méditerranée, Soprolif, Sodelif, subvention de Bruxelles, rapport Saglio-Moulet). 1...

Cote : Dossier 1

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Compagnie de chauffage internationnal de l'agglomération grenobloise, société Torsyl, Rhone-Poulenc : études de faisabilité (dossiers de con...

Cote : Dossier 2

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
AFFAIRES SOCIALES

Cote : 19950356/8-19950356/16

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Régime minier : organisation, généralités

Cote : 19950356/8

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Préparation du décret n° 61-1503 du 30 décembre 1961. 1961 Projet de décret modifiant l'article 180 du décret du 27 novembre 1946 portant or...

Cote : Dossier 1

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Etudes et rapports généraux (fonctionnement de la sécurité sociale minière dans le Nord-Pas-de-Calais ; évolution du nombre de bénéficiaires...

Cote : Dossier 2

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Sociétés de secours minières | Unions régionales de sociétés de secours minières : plan informatique concernant le Nord. 1975-1992 | - Socié...

Cote : 19950356/9

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Vieillesse - retraites

Cote : 19950356/9-19950356/10

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Vieillesse : généralités, 1956-1968 | - Retraites anticipées. 1967-1978

Cote : 19950356/9

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Idem, 1979 - Retraites anticipées : mines de fer de l'Est. 1978-1979

Cote : 19950356/10

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Invalidité professionnelle | - Retraites anticipées (application du décret 69-344 du 11 avril 1969). 1969-1978

Cote : 19950356/10

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Maladie

Cote : 19950356/11-19950356/13

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Sans titre

Cote : 19950356/11

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Questions particulières aux sociétés de secours mutuel du Haut-Rhin 1948-1963 | - Idem, 1950-197 | - Idem, société secours mutuel du Nord....

Cote : Dossier 1

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Questions particulières aux sociétés de secours mutuel du Centre. 1947-1978

Cote : Dossier 2

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Sans titre

Cote : 19950356/12

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Questions particulières aux sociétés de secours mutuel du Centre-Est, 1964-1975 | - Idem, Sud-Est, 1954-1973 | - Idem, Est. 1962-1973

Cote : Dossier 1

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Questions particulières aux sociétés de secours mutuel du Sud-Est, 1968-1976 - Idem, Ouest. 1952-1967

Cote : Dossier 2

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Organisation médicale, préparation des circulaires, 1962-1963 | - Organisation de la société de secours minières du Haut-Rhin, 1963-1972 |...

Cote : 19950356/13

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM)

Cote : 19950356/13-19950356/16

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Comité de gestion du Fonds d'action sanitaire et sociale 1983-1984

Cote : 19950356/13

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Sans titre

Cote : 19950356/14

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Idem. 1985-1986

Cote : Dossier 1

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Idem. 1987

Cote : Dossier 2

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Idem. 1988

Cote : Dossier 3

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Sans titre

Cote : 19950356/15

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Action sanitaire et sociale ; affaires particulières | - Personnes agées, 1973-1979 | - Cession du sanatorium de Velars-sur-Ouche, 1962-1971...

Cote : Dossier 1

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Institut médico-professionnel de Petite Rosselle, 1969 | - Centre médico-chirurgical Saint Exupéry à Montceau-les-Mines, 1957-1965 | - Ins...

Cote : Dossier 2

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Sans titre

Cote : 19950356/16

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Cures thermales à la Bourboule, 1968-1988 | - Salle de radiologie à Liévin, "" | - Achat de la Badine, "" | - Centre médical à La Mure. ""...

Cote : Dossier 1

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Sanatorium de Durtol, 1964-1988 | - Ouverture des oeuvres du régime minier à des ressortissants d'autres régimes, 1971-1976 | - Idem. 1976...

Cote : Dossier 2

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Régimes complémentaires et de raccordement | Régimes n'intéressant pas spécifiquement le personnel des mines : - UNIRS (Union nationale des ...

Cote : Dossier 3

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
RECHERCHE ET TECHNOLOGIE

Cote : 19950356/17

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Suivi de l'activité du CERCHAR, transfert à l'INERIS. 1989-1992

Cote : Dossier 1

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Applications industrielles : centrales DOM. 1988-1992

Cote : Dossier 2

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
RELATIONS INTERNATIONALES

Cote : 19950356/17-19950356/20

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Relations multilatérales dans le domaine technique | Aides à la mise au point de techniques - GICC - Bruxelles, 1988 | - Thermie, 1989-1990 ...

Cote : 19950356/17

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Relations franco-indiennes

Cote : 19950356/18-19950356/20

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Sans titre

Cote : 19950356/18

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Commission mixte franco-indienne, 1981-1983 | - groupe énergie, 1982-1986 | - visite de Mme Gandhi. 1981

Cote : Dossier 1

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Commission mixte franco-indienne. 1984-1987

Cote : Dossier 2

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Sans titre

Cote : 19950356/19

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Groupe de travail charbon. 1981-1988

Cote : Dossier 1

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Stages de formation d'ingénieurs des mines indiens. 1985-1987

Cote : Dossier 2

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Relations bilatérales autres que le charbon. 1981-1988

Cote : 19950356/20

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)

Cote : 19950356/1-19950356/20

Période : 1948 - 1993
GENERALITES SUR LA POLITIQUE

Cote : 19950356/1

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
- Point sur les questions charbonnières destinées au ministre, 1982-1986 | - Bilan de la politique énergétique : le charbon, 1986 | - Positi...

Cote : Dossier 1

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)
Politique énergétique européenne ; aides au charbon. | Groupe d'étude et de mobilisation. | 1988-1990

Cote : Dossier 2

Période : 1948 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service Charbon (1948-1993)

Charbonnages de France (France)

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