Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Laboulaye, Edouard (1811-1883)

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Jusqu'en 1870.

Cote : 2 CDF 3-11

Période : 1773 - 1868

Fonds : Collection de documents sur l'histoire du Collège de France
Eclairage, gaz et électricité

Cote : 1 CDF 22

Période : 1854 - 1898

Fonds : Locaux du Collège de France
Mitoyenneté, servitudes

Cote : 1 CDF 24

Période : 1851 - 1897

Fonds : Locaux du Collège de France
16 mars 1873

Cote : 4 AP 170

Période : 1873 - 1873

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XVII-XIXèmes siècles
11 mai 1873

Cote : 4 AP 172

Période : 1873 - 1873

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XVII-XIXèmes siècles
Aménagements, entretien

Cote : 1 CDF 21

Période : 1851 - 1963

Fonds : Locaux du Collège de France
Concours des Ecoles Polytechnique et forestière.

Cote : 1 CDF 26

Période : 1859 - 1881

Fonds : Locaux du Collège de France
Album de Claude Antoine Peccot

Cote : 24 CDF 7

Période : 1803 - 1878

Fonds : Fondation Peccot - Vimont
Histoire (générale et philosophique) des législations comparées 1831-1920

Cote : 14 CDF 24-d

Période : 1849 - 1884

Fonds : Chaires du Collège de France. Historique et évolutions
25 février 1849

Cote : 4 AP 76

Période : 1849 - 1849

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XVII-XIXèmes siècles

Laboulaye, Edouard (1811-1883)

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