Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mossé, Fernand (1892-1956)

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Rapport en faveur d'une chaire de Langue et littératures d'origine germanique, par A. Pézard.

Cote : 4 AP 565-l

Période : 1957 - 1957

Fonds : Rapports de présentation
Présentation des titres et travaux d'André Vaillant et Boris Unbegaum, candidats à la chaire de Langues et littératures slaves, par Fernand ...

Cote : 14 CDF 66-c2

Période : 1952 - 1952

Fonds : Rapports de présentation
Juin 1951

Cote : 4 Fi 3

Fonds : Professeurs. Photographies collégiales
Rapport en faveur d'une chaire de langues et littératures d'origine germanique par André Mazon.

Cote : 4 AP 531-h

Période : 1949 - 1949

Fonds : Rapports de présentation
Rapport en faveur d'une chaire de Langues et littératures d'origine germanique, par André Mazon.

Cote : 14 CDF 36-a10

Période : 1948 - 1948

Fonds : Rapports de présentation
Rapport en faveur d'une chaire de langues et littératures slaves par F. Mossé.

Cote : 4 AP 544-aa

Période : 1951 - 1951

Fonds : Rapports de présentation
Présentation des titres et travaux de Fernand Mossé et G. Zink, candidats à la chaire de Langues et littératures d'origine germanique, par A...

Cote : 4 AP 532-m

Période : 1949 - 1949

Fonds : Rapports de présentation
Présentation des titres et travaux de A. Vaillant et B. Unbegaun, candidats à la chaire de Langues et littératures slaves, par F. Mossé.

Cote : 4 AP 546-w

Période : 1952 - 1952

Fonds : Rapports de présentation

Mossé, Fernand (1892-1956)

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