Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Rapport intitulé "Physique générale et expérimentale, note générale sur les candidats", par Marcel Brillouin.

Cote : 17 F 13555-29

Période : 1909 - 1909

Fonds : Rapports de présentation
Manuscrit 14e

Cote : 39 CDF 14-e

Période : 1840 - 1840

Fonds : Fonds Bernard, Claude
Fascicule 21c

Cote : 39 CDF 21-c

Fonds : Fonds Bernard, Claude
"Rapport sur les avantages qui résulteraient de l'établissement d'un cours de minéralogie et de géologie au Collège royal de France", lu par...

Cote : 2 AP 4

Période : 1830 - 1830

Fonds : Rapports de présentation
Présentation des titres et travaux d'E. Fauré-Fremiet, candidat à la chaire d'Embryogénie expérimentale, par Justin Jolly.

Cote : 14 CDF 29-a8

Période : 1928 - 1928

Fonds : Rapports de présentation
Présentation des titres et travaux d'E. Gley, candidat à la chaire de Biologie générale par F. Henneguy.

Cote : 16 CDF 159

Période : 1908 - 1908

Fonds : Rapports de présentation
Présentation des titres et travaux de Paul Langevin, Pierre Weiss, A. Turpain et Leduc, candidat à la chaire de Physique générale et expérim...

Cote : 16 CDF 226-5

Période : 1909 - 1909

Fonds : Rapports de présentation
Rapport en faveur de la création d'une chaire de Préhistoire, par Edouard Le Roy.

Cote : 16 CDF 49

Période : 1929 - 1929

Fonds : Rapports de présentation
Notes concernant le museum d'histoire naturelle

Cote : 69 CDF 44

Fonds : Fonds Ménard de la Groye, François Jean-Baptiste

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