Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pierres de Fontenailles (famille de)

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Cote : 1Q134

Période : 1792 - 1795

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques Chauvelin , émigré (meubles de la maison de la Vallière à Négron : réclamation des s...

Cote : 1Q29

Période : 1793 - 1795

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Acte de vente de la terre d'Epigny, paroisse de Ligueil, par Antoine Pierres, seigneur d'Epigny, à Marie Petiteau, veuve d'Antoine Coutet (3...

Cote : 1J435

Période : 1708 - 1708

Fonds : 1J - Petits fonds privés isolés
Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des biens, corrrespondance...)

Cote : 1Q526

Période : 1793 - 1801

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787) - de Pérusse (an VII, titres anciens 1739-1757) - César Victor de Pierres de Fontenaille...

Cote : 1Q554

Période : 1739 - 1808

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- François Alexandre Nigault de Vauvert (1825-1832) - Louise Marie Adélaïde de Bourbon-Penthièvre, veuve d'Orléans (1825-1827) - Claude Alex...

Cote : 1Q589

Période : 1825 - 1832

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Pierres de Fontenailles (famille de)

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