Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des biens, corrrespondance...)

Date : 1793 - 1801

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Contenu :

- Marie Geneviève de l'Epinay, veuve Du Soulier (an II-an VI)
- Marie Louise Françoise Bourgouin, veuve de Charles Melchior Cherbon (an IV-an VII)
- François André Berthelot (an III-an VI)
- René Potet (an VI)
- Jeanne Thérèse Ingrand, veuve de Marie François Bouin (an VII)
- Marie Gilles Léry, veuve de Jean-Marie Landriève (an III-an IX)
- Jean Jahan (an IV-an VII)
- François Constant Pierres (an III-an VII)
- Armand Jean Deblet (an III-an VII)
- Marie Anne Decaux, veuve Gaëtan de Thienne (an III-an V)
- Louis Charles Hector Le Breton du Plessis (an VII)
- Marie Anne Pommier, veuve de Pierre Louis Pommier ou Pomies (an VII)
- Marie Françoise Chupeau, épouse séparée de biens de César Alexandre François Métayer et veuve de Michel Louis Roujou (an VII).

Cote :

1Q526

Inventaire d'archives :

1Q, 2Q - Domaines nationaux

Personnes :

Chaussegros de Léry, Marie Gilles (1732-1803 ; épouse Landriève des Bordes), Decaux, Marie Anne Laurence Radegonde (1740-18.. ; épouse de Thienne), Espinay, Marie Geneviève Thérèse d' (1741-1808 ; épouse du Soulier), Le Breton du Plessis, Louis Charles Hector (1761-1821), Thienne, Alexandre Gaëtan de (1726-1796)

Nom de famille :

Pierres de Fontenailles (famille de)

Thèmes :

Consulat (1799-1804), Premier Empire (1804-1815), Restauration (1815-1830), Révolution de 1789, biens nationaux

Type de document :

dossier individuel

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