Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Commune d'Ansouis

672 contenus liés

Comité de salut public : extraits du registre des arrêtés (an II-an IV) ; copies de lettres de diverses commissions et comités, du ministre ...

Cote : E-dépôt Ansouis A 12

Période : 1792 - 1801

Fonds : Commune d'Ansouis
Série Z - Fonds et documents annexes aux archives communales

Période : 1790 - 1920

Fonds : Commune d'Ansouis
Sous-série 1 Z - Bureau de bienfaisance

Période : 1800 - 1920

Fonds : Commune d'Ansouis
Commission administrative

Période : 1800 - 1920

Fonds : Commune d'Ansouis
Délibérations de la commission administrative (août 1821-avril 1844)

Cote : E-dépôt Ansouis 1 Z 1

Fonds : Commune d'Ansouis
Délibérations de la commission administrative (août 1844-janvier 1874)

Cote : E-dépôt Ansouis 1 Z 2

Fonds : Commune d'Ansouis
Délibérations de la commission administrative (mai 1874-juin 1920)

Cote : E-dépôt Ansouis 1 Z 3

Période : 1920 - 1920

Fonds : Commune d'Ansouis
Fonctionnement

Cote : E-dépôt Ansouis 1 Z 4

Période : 1800 - 1894

Fonds : Commune d'Ansouis
Budgets et comptes

Période : 1807 - 1894

Fonds : Commune d'Ansouis
Budgets (1830-1850)

Cote : E-dépôt Ansouis 1 Z 5

Période : 1830 - 1850

Fonds : Commune d'Ansouis

Commune d'Ansouis

672 contenus liés

Liens