Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Commune d'Ansouis

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Sous-série 4 F - Foires et marchés, ravitaillement

Période : 1790 - 1878

Fonds : Commune d'Ansouis
Subsistances

Cote : E-dépôt Ansouis 4 F 1

Période : 1790 - 1878

Fonds : Commune d'Ansouis
Foires et marchés, poids et mesures, commerce

Cote : E-dépôt Ansouis 4 F 2

Période : 1800 - 1876

Fonds : Commune d'Ansouis
Sous-série 5 F - Travail et main-d'oeuvre

Période : 1794 - 1880

Fonds : Commune d'Ansouis
Moisson : état des personnes employées pour des journées de moisson

Cote : E-dépôt Ansouis 5 F 1

Période : 1794 - 1794

Fonds : Commune d'Ansouis
Registre des livrets d'ouvriers et visas de voyage

Cote : E-dépôt Ansouis 5 F 2

Période : 1862 - 1880

Fonds : Commune d'Ansouis
Série G - Cadastre, contributions, administrations financières

Période : 1790 - 1895

Fonds : Commune d'Ansouis
Sous-série 1 G - Cadastre

Période : 1790 - 1838

Fonds : Commune d'Ansouis
Cadastre de l'époque révolutionnaire

Période : 1790 - 1838

Fonds : Commune d'Ansouis
Déclarations par les propriétaires des biens qu'ils possèdent, avec la nature et la contenance des terres (d'après l'ancien cadastre)

Cote : E-dépôt Ansouis 1 G 1

Période : 1792 - 1792

Fonds : Commune d'Ansouis

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