Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Filature de la Vologne

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Filature de la Vologne et Tissage de Roville

Période : 1809 - 1992

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Constitution des sociétés

Période : 1809 - 1992

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Actes de société

Période : 1809 - 1992

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Actes de société. - Société en commandite par actions Filature de la Vologne (raison sociale : Giron et Cie) : statuts (original du 13 mars ...

Cote : 121 J 23

Période : 1902 - 1936

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Tissage de Roville et Filature de la Vologne, augmentation de capital : correspondance, inscription au registre du commerce du tribunal de c...

Cote : 121 J 24

Période : 1968 - 1968

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Capital

Période : 1809 - 1992

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Filature de la Vologne

Période : 1809 - 1992

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Fabrication de certificats d'actions nominatifs et au porteur, relations avec l'imprimerie Berger-Levrault à Nancy : correspondance, facture...

Cote : 121 J 25

Période : 1947 - 1985

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Actions, transferts : enregistrement (juin 1953 - 26 septembre 1984).

Cote : 121 J 26

Période : 1953 - 1984

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Actions de 850 F au porteur entièrement libérées : certificats (31 mars 1977 - 28 septembre 1984).

Cote : 121 J 27

Période : 1977 - 1984

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Actions : certificats nominatifs (31 mars 1982 - 8 juillet 1982).

Cote : 121 J 28

Période : 1982 - 1982

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Actions de la Filature de la Vologne : certificats nominatifs d'actions.

Cote : 121 J 29

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Actions au porteur : certificats.

Cote : 121 J 30

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Actions, dématérialisation des titres : certificats nominatifs.

Cote : 121 J 31

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Tissage de Roville

Période : 1809 - 1992

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Actions, transferts : enregistrement (10 octobre 1908 - 28 septembre 1986).

Cote : 121 J 32

Période : 1908 - 1986

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Actions de 30 000 F entièrement libérées : certificats nominatifs (16 décembre 1959 - 28 septembre 1984).

Cote : 121 J 33

Période : 1959 - 1984

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Actions de 500 F au porteur entièrement libérées : certificats (17 juin 1969 - 4 janvier 1982).

Cote : 121 J 34

Période : 1969 - 1982

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Actions : certificats nominatifs.

Cote : 121 J 35

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Actions au porteur : certificats.

Cote : 121 J 36

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Dématérialisation des titres : certificats nominatifs d'actions (9 novembre 1939 - 14 décembre 1950, 30 septembre 1954 - 20 novembre 1955, 2...

Cote : 121 J 37

Période : 1939 - 1983

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Titres, conversions, transferts, remboursements : expéditions d'actes, correspondance, certificats nominatifs d'actions, bordereaux, notific...

Cote : 121 J 38

Période : 1928 - 1950

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Filature de la Vologne, conseil de surveillance

Période : 1809 - 1992

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Conseil de surveillance : délibérations (2 avril 1906 - 15 octobre 1927).

Cote : 121 J 39

Période : 1906 - 1927

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992
Domaine

Période : 1809 - 1992

Fonds : Les Successeurs de Fritz Kœchlin & Cie 1809-1992

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