Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baux, Alix des (comtesse d'Avelin)

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Poursuites de Peyronnette de Tremblay contre Alix des Baux, comtesse d'Avelin

Cote : 2 E 9/746

Période : 1422 - 1426

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Bulle du pape Martin V contre Alix des Baux

Cote : 2 E 9/747

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures entre les créanciers de la succession de Guy Alberti et ses enfants

Cote : 2 E 9/750

Période : 1446 - 1446

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Titres relatifs au souquet, à la création des notaires, à l'exercice de la police, à la confirmation des statuts de la communauté

Cote : 2 E 9/782

Période : 1321 - 1774

Fonds : Archives du duché de Caderousse
"Première liasse des titres justificatifs de la directe supérieure"

Cote : 2 E 9/790

Période : 1419 - 1620

Fonds : Archives du duché de Caderousse
1417-1444

Cote : 2 E 9/824

Période : 1417 - 1444

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures et revendications des créanciers de la succession de Guy Alberti et ses enfants, et autres successeurs

Cote : 2 E 9/749

Période : 1432 - 1444

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Baux, Alix des (comtesse d'Avelin)

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