Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Assemblée représentative du Comtat Venaissin

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"Premier cahier du livre de la correspondance du comité d'administration du comté Venaissin, concernant les grains d'Italie que notre Saint-...

Cote : BMA ms. 4202/Fol. 63-76

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Mémoire de l'abbé de Bréard adressé à l'assemblée représentative, sur les mines de fer et de charbon de Bollène, et sur une fabrique de roug...

Cote : 4 E Bollène

Période : 1790 - 1790

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Compte des sommes dépensées à Paris par les députés de l'assemblée, vérifié le 5 janvier 1791

Cote : BMA ms. 4196/Fol. 306

Période : 1791 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Députés

Cote : Bibl. mun. Avignon ms. 2980, 1 L 79/1

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Élection de Joseph-Guillaume-Fidèle Lieutard, Elzéar-Joseph Comte de Cousin, Pierre Paul et Véran Mourier comme députés de Cavaillon à l'ass...

Cote : 1 L 79/1

Période : 1790 - 1790

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Comité ecclésiastique

Cote : 1 L 256-258, 391, 3 L 131-134, 4 L 200

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Bénéfices situés dans les diocèses d'Apt, Avignon et Carpentras

Cote : 1 L 256

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Bénéfices situés dans les diocèses d'Avignon, Cavaillon et Orange

Cote : 3 L 133

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Comité d'administration

Cote : Bibl. mun. Avignon ms. 4197-4198, 4202

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
"Cahiers du livre de la correspondance du comité d'administration du Comté Venaissin, concernant les affaires de la province, commencé le 8 ...

Cote : BMA ms. 4197

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin

Assemblée représentative du Comtat Venaissin

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