Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil général de Vaucluse

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Cabinet du président

Cote : 255 W 1-24

Période : 1945 - 1972

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Papiers des présidents

Cote : 255 W 1-15

Période : 1945 - 1972

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Gabriel Biron (président de 1945 à 1949)

Cote : 255 W 1-2

Période : 1945 - 1972

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Correspondance courante du président

Cote : 255 W 1

Période : 1945 - 1948

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Dossiers de séance de la Commission départementale : procès-verbaux, ordres du jour, rapports, notes manuscrites, correspondance

Cote : 255 W 2

Période : 1945 - 1948

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Charles Martel (président de 1949 à 1951)

Cote : 255 W 3

Période : 1945 - 1972

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Correspondance courante

Cote : 255 W 3

Période : 1947 - 1951

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Jules Niel (président de 1951 à 1970)

Cote : 255 W 4-15

Période : 1945 - 1972

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Instructions, circulaires

Cote : 255 W 4

Période : 1945 - 1972

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
1951-1961

Cote : 255 W 4

Période : 1951 - 1961

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Correspondance active

Cote : 255 W 5

Période : 1945 - 1972

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
1951-1960 et 1963-1965

Cote : 255 W 5

Période : 1948 - 1965

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Correspondance passive

Cote : 255 W 6-13

Période : 1945 - 1972

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
1948-1951

Cote : 255 W 6

Période : 1948 - 1951

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
1951-1952

Cote : 255 W 7

Période : 1951 - 1952

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
1953

Cote : 255 W 8

Période : 1953 - 1953

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
1954-1955

Cote : 255 W 9

Période : 1954 - 1955

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
1956-1958

Cote : 255 W 10

Période : 1956 - 1958

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
1959-1964

Cote : 255 W 11

Période : 1959 - 1964

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
1965

Cote : 255 W 12

Période : 1965 - 1965

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
1966-1967, 1969

Cote : 255 W 13

Période : 1966 - 1969

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Campagne électorale

Cote : 255 W 14

Période : 1945 - 1972

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Élections au Conseil de la République

Cote : 255 W 14

Période : 1948 - 1948

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Frais de fonctionnement

Cote : 255 W 15

Période : 1945 - 1972

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Frais du Conseil général et du président : factures

Cote : 255 W 15

Période : 1967 - 1970

Fonds : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel

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