Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brayer, Michel Sylvestre (1769-1840)

Date de naissance :

31 décembre 1769

Date de décès :

28 novembre 1840

Description :

militaire français des XVIIIe et XIXe siècles

Source :

Wikidata : Michel Silvestre Brayer

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Brayer / Forestier ; Ambroise Tardieu.

Période : 1819 - 1819

Fonds : Dessins, estampes et documents figurés imprimés au format inférieur à 24 x 30 cm (11 Fi)
Titre de baron, accordé par décret du 19 mars 1808 , à . Paris (9 mars 1810). Michel, Sylvestre Brayer

Cote : BB/29/967

Période : 1810 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Inventaire après décès du comte Michel-Sylvestre Brayer. Général. Provence (rue de), n° 6.

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste CARLIER, 3 octobre 1832 - 13 avril 1846 (étude XXXIV)
BRAYER, Michel Sylvestre

Cote : F/7/6679

Période : 1815 - 1840

Fonds : Intérieur ; Police. Affaires politiques (série P.P. : Police politique) (1815-1841)
Brayer, Michel Sylvestre (1769-1840)

Cote : LH//354/50

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B

Brayer, Michel Sylvestre (1769-1840)

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