Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hôpital du Saint-Esprit de Gray

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Hôpital du Saint-Esprit ou hôpital des enfants de la Patrie. - Inventaires des titres, papiers et mobiliers (1792-1793). Comptes et correspo...

Cote : 279 Edepot 1423

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Hôpitaux de la ville de Gray. - Documents émanant de l'archevêque Hugues de Besançon, au sujet des droits de l'hôpital du Saint-Esprit à Gra...

Cote : 279 Edepot 803

Période : 1337 - 1787

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Hôpitaux de la ville de Gray. - Pièces de procès entre le magistrat de la ville de Gray et les recteurs d' l'hôpital du Saint-Esprit, au suj...

Cote : 279 Edepot 804

Période : 1556 - 1764

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Registre des baptêmes des enfants de l'hôpital du Saint-Esprit : au début, on rappelle les dates de baptême ou l'origine des enfants étant d...

Cote : 279 Edepot 807

Période : 1720 - 1779

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Tables annuelles des actes paroissiaux de Gray, baptêmes (1740-1792). Talbes des baptêmes d'Arc-lès-Gray (1740-1792).<lb/>Nota. En ce qui co...

Cote : 279 Edepot 756

Période : 1792 - 1792

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Justice de la mairie de Gray. - Procédures civiles, criminelles et de simple police (1739-1740), notamment procès-verbaux d'apposition de sc...

Cote : 279 Edepot 593

Période : 1739 - 1740

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Hôpital du Saint-Esprit de Gray

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