Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ancézune, Rostain Cadard d'

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Acquits publics de 1549 à 1559

Cote : 2 E 9/215

Période : 1549 - 1559

Fonds : Archives du duché de Caderousse
"Livre contenant divers arrentements passés par Louis d'Ancézune et Philiberte de Clermont, Louise, Françoise et Anne d'Ancézune, ensuite Ro...

Cote : 2 E 9/577

Période : 1545 - 1584

Fonds : Archives du duché de Caderousse
"Livre des arrentements pour Monseigneur de Caderousse, commençant en l'année 1597"

Cote : 2 E 9/580

Période : 1597 - 1602

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédure intentée par Rostain Cadard d'Ancézune contre la communauté de Mornas pour Frigolet et Mornas

Cote : 2 E 9/609

Période : 1463 - 1592

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures entre Rostain Cadard d'Ancézune et Louis Cadard d'Ancézune, seigneur de Saint-Roman, portant sur les seigneuries de Chusclan, Cad...

Cote : 2 E 9/686

Période : 1575 - 1584

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Transaction et partage entre Rostain Cadard d'Ancézune et Louis d'Ancézune quant à la seigneurie, juridiction et terres de Venejan, Saint-Ge...

Cote : 2 E 9/687

Période : 1584 - 1584

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Renouvellement des terriers et reconnaissances féodales et générales du Thor

Cote : 2 E 9/811

Période : 1604 - 1642

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Sous-inféodation des château et terre de Longchamp, hommage, délivrance et droits de lods (1608-1757) et concession en arrière-fief de Layra...

Cote : 2 E 9/866

Période : 1608 - 1757

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédure entre Rostain Cadard d'Ancézune, fils d'Aymar, et ses cousines

Cote : 2 E 9/60

Période : 1551 - 1567

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Partage entre Rostain Cadard d'Ancézune et Louise d'Ancézune des possessions en indivis

Cote : 2 E 9/61

Période : 1583 - 1584

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Ancézune, Rostain Cadard d'

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