Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon

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Statuts et privilèges

Période : 1501 - 1816

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
« Libvre de registre des statuts, privilèges, tiltres, actes et documents perpétuels de la Compagnie »

Cote : 117 H 1

Période : 1595 - 1677

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
« Livre dans lequel sont insérés tous les actes, testaments, donnations, fondations et autres concernant la Compagnie »

Cote : 117 H 2

Période : 1595 - 1729

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
Statuts de la dévote compagnie et confrérie des pénitents noirs sous le titre de saint Jean-Baptiste décollé dite de la Miséricorde

Cote : 117 H 3

Période : 1597 - 1598

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
Affiliation à l'archiconfrérie des pénitents de la Miséricorde de Rome

Cote : 117 H 4

Période : 1609 - 1609

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
Application des règlements

Cote : 117 H 5

Période : 1774 - 1782

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
Recueil des statuts, mémoires et pièces diverses

Cote : BMA ms 1769

Période : 1745 - 1816

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
Titres, donations et revenus

Période : 1501 - 1816

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
Legs, donations et fondations

Période : 1501 - 1816

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon
« Abrégé des fondations, donations, légats, aumônes et legs »

Cote : 117 H 6

Période : 1595 - 1768

Fonds : Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon

Confrérie des pénitents noirs de la Miséricorde d'Avignon

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