Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toul (Meurthe-et-Moselle)

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Ville de Toul (sinistre immeuble Étienne).

Cote : 14 W 2352

Période : 1940 - 1961

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Ville de Toul : dossiers techniques et de reconstruction.

Cote : 14 W 2353

Période : 1941 - 1962

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Ville de Toul : dossiers administratifs et de reconstruction.

Cote : 14 W 2354

Période : 1941 - 1962

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Ville de Toul : dossiers de la 2e tranche de travaux.

Cote : 14 W 2355

Période : 1941 - 1962

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Mairie classée monument historique ; école maternelle Jeanne-d'Arc (bâtiment et mobilier) ; école primaire Saint-Epvre ; école primaire Jule...

Cote : 14 W 601

Période : 1945 - 1963

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Collège de garçons (bâtiment et mobilier) ; sous-préfecture (bâtiment et mobilier) ; gendarmerie ; tribunal civil (bâtiment et mobilier).

Cote : 14 W 602

Période : 1944 - 1958

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Hôpital-hospice Saint-Charles.

Cote : 14 W 603

Période : 1945 - 1960

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Hospice Saint-Charles (mobilier) ; maison de retraite Henri-Poincaré ; théâtre.

Cote : 14 W 604

Période : 1946 - 1959

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Chapelle de la Nativité de la cathédrale classée monument historique (bâtiment et mobilier) ; église Saint-Epvre ; église Saint-Gengoult ; s...

Cote : 14 W 605

Période : 1945 - 1961

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Vauthieu Charles (1940-1957) ; Commune de Toul pour la forêt communale (1947-1958) ; Voison Georges (1946-1957) ; Wilhelm Émile (1946-1959).

Cote : 14 W 1372

Période : 1940 - 1959

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental

Toul (Meurthe-et-Moselle)

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